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Copyrights, droits d'auteur, Creative Commons & co
Pour ce qui est des droits, il n'y a aucune autorisation à solliciter pour mettre en archive un "fichier auteur" — sauf si les travaux relèvent du secret industriel ou militaire bien entendu. L'autorisation n'est nécessaire que si l'on tient à publier l'article avec la maquette du journal. Elle est accordée automatiquement par certains journaux. HAL consulte le site <
http://romeo.eprints.org> pour le vérifier.
Lorsque nous soumettons à HAL un article scanné il est pratiquement toujours considéré comme nécessitant une autorisation. Difficile en effet de s'assurer que la maquette est exclusivement celle de l'auteur. (Bernard Bel : C'est le cas d'articles anciens dont les auteurs n'ont pas conservé une forme électronique. Ils sollicitent alors le responsable du journal et me transmettent le message donnant l'accord, que je garde en archive ; puis j'inscris une référence à ce message dans le champ "commentaires" des métadonnées pour indiquer à HAL que l'autorisation a été donnée. C'est une simple déclaration : HAL n'a pas besoin de lancer une enquête policière !)
